Mentions légales
À propos
La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée qu’avec l’autorisation expresse de son propriétaire.
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, nous vous informons des points suivants concernant ce site :
Institutions à l'initiative du site
Ce site est produit dans le cadre de l’Observatoire de la Biodiversité en Auvergne-Rhône-Alpes. Il a été conçu à l’initiative des institutions suivantes, dans le cadre du pilotage de l’Observatoire :
Directeur de la publication
Les directeurs de la publication de ce site sont les institutions pilotes de l’Observatoire de la Biodiversité en Auvergne-Rhône-Alpes, représentés par le Directeur de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, le Directeur de services de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Directeur régional de l’Office Français de la Biodiversité.
Publication des contenus
Les opérateurs de l’Observatoire mettent tout en œuvre pour présenter des informations et outils fiables et vérifiés. Pour autant, ils ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, dysfonctionnement ou indisponibilités de certaines informations ou certains services mentionnés sur son site. L’Observatoire ne peut garantir l’exactitude ni l’exhaustivité des informations diffusées sur son site.
264 Route des Alpes
38460 Trept
asso.flavia@gmail.com
Réalisation et hébergement du site
Site réalisé par :
Flavia APE
264 route des Alpes • 38460 TREPT
06 08 32 84 50 • mail
numéro de SIRET : 42172454300036
Responsable légal :
Grégory Guicherd – Président de l’association Flavia APE
Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave Klaba
Tel. 0820 320 363
Traitement des données personnelles et utilisation de cookies
Dans le cadre de ses activités, l’Observatoire de la Biodiversité en Auvergne-Rhône-Alpes peut être amené à exploiter des informations à caractère personnel. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé qu’il dispose, selon le cas, d’un droit d’accès, de rectification, de complément, de mise à jour et de verrouillage sur l’ensemble des données le concernant.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur doit contacter l’association Flavia APE, en charge de la réalisation du site de l’Observatoire.
Les informations communiquées par l’intermédiaire des formulaires présents sur le site sont destinés aux opérateurs de l’Observatoire, qui sont responsables de leur traitement. Certaines informations sont nécessaires au traitement des demandes. L’ensemble des informations, obligatoires et facultatives, sont stockées et utilisées exclusivement dans le cadre des missions de l’Observatoire, et ne peuvent faire l’objet d’aucune cession à des tiers dans un cadre commercial.
Par ailleurs, l’utilisateur est informé qu’en utilisant le site de l’Observatoire, des cookies peuvent être installés automatiquement sur ses appareils. Ces données ne permettent pas d’identifier l’utilisateur, mais permettent à l’exploitant du sire d’enregistrer des données de navigations sur le site afin d’améliorer ses services et contenus. Ces informations permettent notamment aux opérateurs d’identifier les contenus les plus consultés pour en prioriser la mise à jour, ou d’identifier les horaires de forte affluence pour planifier ses opérations de maintenance.
Liens depuis ou vers ce site
Les opérateurs publiant du contenu sur le site de l’Observatoire peuvent mettre en place – ou non – des lien pointant vers différents sites tiers (affichage des partenaires, auteurs de contenus, liens vers des contenus externes etc). Pour autant, ils ne sauraient être tenus pour responsable des contenus ou indisponibilités des sites tiers vers lesquels des liens sont mis en place sur le site de l’Observatoire.
Il est possible à tout propriétaire de sites tiers de mettre en place des liens vers le site de l’Observatoire, sous réserve que :
- l’affichage qui en est fait permette d’identifier sans ambiguïté l’Observatoire de la Biodiversité en Auvergne-Rhône-Alpes.
- les contenus ou propos associés à ces liens ne soient pas de nature à porter préjudice à l’Observatoire (propos diffamants, racistes, homophobes, etc).