Prescrire des végétaux sauvages locaux
Végétal local publie un nouveau guide dédié à l’intégration des végétaux sauvages et locaux dans vos projets de plantations et semis. Il s’adresse aux collectivités et entreprises souhaitant favoriser la biodiversité en utilisant des plantes sauvages et locales, issues de la marque Végétal local.
Arbre et code civil : les notaires pour améliorer le Code civil
Les notaires sont présents sur tout le territoire pour enregistrer et analyser les transactions immobilières, privées comme publiques. Dans ce cadre, ils informent et conseillent leurs clients sur les évolutions des droits et des obligations liés au risque climatique et imaginent des solutions juridiques adaptées.
Le 120e Congrès des notaires de France survient dans un contexte où l’urgence écologique se fait de plus en plus pressante, exacerbée par une crise environnementale qui s’aggrave. Reconnaissant la nécessité d’adapter le cadre légal actuel, le Congrès formule des propositions innovantes pour encourager des projets urbains respectueux de l’environnement.
Allées, alignements d’arbres : circulation publique et dérogation
Guide pratique – Modalités de gestion de la végétation sous et aux abords des lignes électriques
Les chilopodes d’Auvergne-Rhône-Alpes (Chilopoda) : état des lieux préliminaire des connaissances, espèces, lacunes et enjeux en région
Elagage des arbres au bord de voies et de chemins
Liste Rouge Européenne des Libelles & Demoiselles (Odonata)
Liste rouge des vertébrés terrestres d’Auvergne-Rhône-Alpes (amphibiens, reptiles et chauves-souris)
Décret du 19 mai 2023 relatif au régime de protection des allées d’arbres et d’alignements
Arrêté liée aux travaux d’ordre non électrique réalisés aux abords des ouvrages électriques aériens
Arrêté du 5 juillet 2024 relatif aux vérifications des machines utilisées pour la réalisation des travaux d’élagage dans l’environnement de lignes électriques aériennes.